Au début de l’année 2013, l’Institut national de veille sanitaire tirait un constat sans appel sur la pollution aux particules fines : « L’ensemble des secteurs émetteurs ont vocation à contribuer à la réduction des émissions des particules. Néanmoins, au niveau des transports, les normes européennes qui imposent les filtres à particules ont constitué une amélioration majeure des performances des véhicules. Au fur et à mesure que le parc de véhicules se renouvelle, on a une amélioration. Aujourd’hui, des actions vigoureuses sont nécessaires sur le secteur résidentiel tertiaire et donc du chauffage au bois ».

Aussitôt dit, aussitôt fait.

Le 6 février 2013 le gouvernement présentait un Plan d’urgence de la qualité de l’air de 38 mesures. Certes 36 de ses 38 mesures portaient sur les transports mais il comportait bien sous le n° 34 une mesure sur laquelle le dossier de présentation officiel était très affirmatif  « Les appareils de chauffage au bois anciens et les foyers ouverts sont fortement émetteurs de particules. Il faut réduire ces émissions par une meilleure information et des restrictions au moins en cas de pics de pollution.[..] A eux seuls, la pose d’inserts et le renouvellement des appareils anciens de chauffage au bois sont les mesures considérées comme étant les plus efficaces des Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA). « .Il précisait que la fermeture d’un foyer ouvert par un insert de qualité permet de réduire les émissions de particules fines d’environ 90 %.

Et pour bien en confirmer l’intérêt collectif  il précisait que dans les zones soumises à PPA cette action représentait en moyenne de « 30 à 40 % de l’effort de réduction des émissions, tous secteurs confondus ». 

C’est ainsi que partant du constat que le « chauffage au bois contribue à hauteur de 23 % des émissions de particules fines» franciliennes le PPA de l’Ile-de France adopté le 26 février 2013 prévoyait,de bannir les feux de cheminées dans Paris et 435 communes à partir du 1er janvier 2015. Cent vingt mille logements étaient concernés par cette mesure, formalisée par un arrêté inter-préfectoral le 25 mars 2013.

Bonne nouvelle pour le père Noël qui allait pouvoir faire son travail sans risque pour son fonds de culotte.

Mais voilà qu’en décembre 2014 Mme Royal soucieuse du sort des « nombreux Franciliens utilisant leur cheminée en appoint pour se chauffer » s‘était émue de cette « mesure un peu ridicule». Et donnait ses instructions pour qu’elle soit rapportée. Ce qui fut fait par arrêté inter-préfectoral du 21 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 mars 2013 afin d’en supprimer toute les dispositions interdisant la combustion individuelle du bois.

Du roussi en perspective pour le père Noël.

Jusqu’à ce qu’en juillet 2015 le tribunal administratif de Paris, saisi par une association écologiste déclare en substance que l’arrêté ne pouvait contrevenir aux dispositions du Plan et annule cette modification. Autrement dit, interdiction confirmée des feux de cheminée.

De meilleures conditions de travail pour l’homme en rouge ?

Pas forcément. Mme Royal fait savoir qu’elle « a demandé au préfet de région de réviser le PPA [..]  pour que ce soit effectif avant l’hiver ».

Sans aucun doute le préfet consultera-t-il  l’Institut national de veille sanitaire.